Decret de l'archevêque Simon aux Pères-recteurs des églises et monastères du diocèse de Bruxelles et de Belgique du 19 janvier 2011

Décret de l’archevêque Simon de Bruxelles et de Belgique du 21 juin 2010

Statut de l'Eglise Orthodoxe Russe

Bases de la conception sociale de l'Eglise Orthodoxe Russe

Principes fondamentaux regissant les relations de l'Eglise Orthodoxe Russe avec l'hétérodoxie

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ACTE DE COMMUNION CANONIQUE entre le Patriarche de Moscou et l ’Eglise Orthodoxe Russe Hors-Frontières

Documents élaborés lors des sessions communes de la Commission du Patriarcat de Moscou pour le dialogue avec l’Église Russe Hors-Frontières et de la Commission de l’Église Russe Hors-Frontières pour le dialogue avec le Patriarcat de Moscou

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Lettre ouverte de SS le Patriarche Alexis II, aux hierarques et a toutes les paroisses orthodoxes de tradition russe en Europe occidentale

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Législation belge

Arrêté du Gouvernement flamand établissant les critères d'agrément des communautés d'églises et religieuses locales des cultes reconnus

le Décret flamand sur les Cultes

le projet de Décret wallon sur les Cultes

Loi sur le temporel des cultes du 4 mars 1870